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Normes internationales pour les mesures phytosanitaires

Protéger les végétaux, protéger la vie












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    Manual / guide
    Guide sur la participation à la Commission des mesures phytosanitaires de la Convention internationale pour la protection des végétaux 2025
    Also available in:

    Le présent guide vise à fournir des informations claires et accessibles aux participants aux réunions de la Commission des mesures phytosanitaires (CMP). Il propose une vue d’ensemble de la Convention internationale pour la protection des végétaux et des structures de gouvernance actuelles. Le guide explique le rôle central des réunions de la CMP, notamment qui peut participer aux réunions de la CMP et la façon dont les réunions sont structurées. Il souligne également l’importance de se préparer aux réunions de la CMP, d’y participer efficacement et de faire le suivi necéssaire par la suite. Le guide accompagne le lecteur, étape par étape, à travers le processus de préparation d’une réunion de la CMP et propose des bonnes pratiques et des conseils pour favoriser une participation efficace à la réunion et un suivi après celle-ci.
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    Other document
    NIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises
    Adopté en 2022
    2022
    Also available in:

    La présente norme fournit des indications sur l’objet, l’utilisation, la teneur, la publication et l’examen des normes pour des mesures phytosanitaires portant sur des marchandises spécifiques (ci-après «normes relatives à des marchandises»). Ces normes, présentées sous forme d’annexes à la présente norme conceptuelle générale, s’appliquent à des marchandises faisant l’objet d’un commerce international et énumèrent les organismes nuisibles associés à ces marchandises ainsi que des options de mesures phytosanitaires pertinentes, que les parties contractantes peuvent envisager. Les listes d’organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires pouvant être envisagées ne se veulent pas exhaustives et sont sujettes à examen et révision. Le champ d’application de la présente norme et de ses annexes ne couvre ni la contamination ni le détournement par rapport à l’usage prévu des marchandises.

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