Guide technique pour l'élaboration du volet zones conchylicoles des programmes de contrôle sanitaire des mollusques bivalves

​FAO; OMS;

Guide technique pour l'élaboration du volet zones conchylicoles des programmes de contrôle sanitaire des mollusques bivalves

Copyright licence

Year of publication 2022

Place of publication Rome, Italie ;

Pages 320 p.

Author FAO; OMS;

Publisher FAO ; OMS ;

Category Technical study

ISBN 978-92-5-136786-5

Series title Série Sécurité sanitaire et qualité des aliments

Series number No. 5A

Full item page

To cite or share https://doi.org/10.4060/cb5072fr

Synopsis (short abstract) Le présent Guide technique concerne principalement la production primaire de mollusques destinés à la consommation sous forme de bivalves vivants ou crus. Dans ce contexte, il relève de la section 7.2 du Code d’usages. En outre, il s’applique à l’évaluation et au suivi des sites de reparcage (section 7.4 du Code d’usages). Les sites de dégorgement et d’entreposage (section 7.6.2) dans le milieu naturel peuvent aussi faire l’objet d’une évaluation et d’un suivi selon les mêmes principes. On s’est attaché aux exigences d’ordre général et aux dangers microbiologiques. En ce qui concerne les agents chimiques dangereux, le phytoplancton toxique et les biotoxines, on trouvera des renvois aux normes Codex applicables et à toutes directives du Codex ainsi qu’à celles qui ont été publiées par des instances internationales. Lorsque des principes identiques peuvent s’appliquer à tous les types de contamination, les recommandations formulées dans le présent Guide ont été étendues à tous les types auxquels elles peuvent s’appliquer. En général, cela concerne le profil de risque de la zone conchylicole (section 2), l’évaluation de la zone conchylicole (section 3), la gestion de la zone conchylicole (section 6) et le réexamen de la zone conchylicole (section 7).

Cite this content as:

FAO et OMS. 2022. Guide technique pour l'élaboration du volet zones conchylicoles des programmes de contrôle sanitaire des mollusques bivalves. Série Sécurité sanitaire et qualité des aliments No. 5A. Rome.

https://doi.org/10.4060/cb5072fr

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Language French

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Note explicative des Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de Coordination pour l’Afrique (CXG 98-2022) 2025

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Cette note explicative propose des conseils pratiques pour la rédaction, l'interprétation et la réforme desinstruments juridiques régissant les aliments, en se référant aux normes et textes apparentés de la Commission du Codex Alimentarius, et en particulier aux «Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de coordination pour l’Afrique» (CXG 98-2022). Elle expose les considérations qui devraient guider les législateurs et les autorités détentrices du pouvoir réglementaire lors de l'intégration des principes du Codex Alimentarius dans la législation nationale; elle encourage une approche fondée sur la science et les risques, soutient une réglementation intégrée de la chaîne alimentaire et favorise la consultation des parties prenantes. En renforçant les systèmes nationaux de contrôle des aliments et en promouvant la cohérence législative, la note explicative contribue à un approvisionnement alimentaire plus sûr et à de meilleurs résultats en matière de santé publique.Conçue comme une ressource visant à soutenir l'application des «Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de coordination pour l’Afrique» (CXG 98-2022), la note explicative passe en revue les principaux concepts et définitions juridiques, notamment la sécurité sanitaire des aliments, l'analyse des risques et le rôle des exploitants et des autorités du secteur alimentaire. Elle fournit des considérations pratiques pour l'adoption de principes dans une législation efficace, tels que la transparence, la traçabilité et le principe de précaution, et met en évidence des pistes concrètes pour aligner les cadres juridiques nationaux sur les normes internationales. La note explicative aborde également la distinction entre législation sur la sécurité sanitaire des aliments et législation alimentaire, offrant aux États membres une certaine flexibilité pour adapter leurs instruments normatifs tout en préservant la compatibilité avec les règles du commerce international. Outre les orientations législatives, la note explicative favorise un engagement inclusif des parties prenantes – consommateurs, universités et industries – et recommande des instruments réglementaires solides, assortis de mécanismes de révision régulière. Elle encourage les États membres à adopter un cadre juridique alimentaire réflexif, fondé sur des données probantes et évolutif au rythme des progrès scientifiques et des contextes nationaux. En favorisant l'harmonisation, l'équivalence et l'alignement sur les normes internationales, la note explicative soutient la coordination institutionnelle, réduit les barrières commerciales et renforce la sécurité juridique, contribuant ainsi à renforcer les échanges commerciaux.
Guideline
Principes et lignes directrices en vue de l'incorporation de l'évaluation du risque microbiologique dans l'élaboration de normes, de lignes directrices et de textes connexes en matière de sécurité sanitaire des aliments
Rapport d'une Consultation conjointe, FAO/OMS, Kiel, Allemagne, 18 - 22 mars 2002
2002

Also available in:

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Spanish

La FAO et l'OMS ont tenu conjointement du 18 au 22 mars 2002 Kiel, en Allemagne, une consultation d'experts sur les principes et lignes directrices régissant l'incorporation de l'évaluation du risque microbiologique dans l'élaboration de normes, lignes directrices et textes connexes en matière de sécurité sanitaire des aliments. La consultation s'est tenue à l'Institut d'hygiène et de sécurité sanitaire des aliments du Centre fédéral allemand de recherche sur les produits laitiers, en collaboration avec le Ministre fédéral allemand pour la protection des consommateurs, l'alimentation et l'agriculture, et l'Institut fédéral de protection de la santé des consommateurs et de médecine vétérinaire.
Manual / guide
Guide FAO/OMS pour l'élaboration et l'amélioration des systèmes de rappel et de suivi des aliments au niveau national 2012

Also available in:

English
Spanish

Selon l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) et l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), le renforcement des capacités de préparation et de planification en réponse aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments est un élément clé pour la prévention des situations d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments et pour atténuer les impacts sur la santé publique ainsi que les impacts socio-économiques. Un cadre pour l’élaboratio n de plans de réponse aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments a été développé afin d’aider les pays à formuler et à mettre en oeuvre des plans de réponse aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments1. Ce faisant, il a été reconnu que de nouvelles orientations étaient nécessaires pour garantir aux pays la capacité de faire face aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments. Par la suite, la FAO et l’OMS ont élaboré un guide d’application d es principes et des procédures d’analyse des risques lors des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments.2 Le présent document est un guide supplémentaire et essentiel sur les rappels d’aliments pour aider les pays à élaborer et mettre en oeuvre un système efficace de rappel des aliments au niveau national qui puisse également être utilisé en cas d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments.