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Normative documentNIMP 39. Déplacements internationaux de bois
Adopté en 2017
2017La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire présenté par le bois et décrit les mesures phytosanitaires qui peuvent être mises en oeuvre afin de réduire le risque d'introduction et de dissémination des organismes de quarantaine associés aux déplacements internationaux de bois, en particulier les organismes qui infestent les arbres. La norme porte exclusivement sur les marchandises en bois brut et sur le matériel résultant de la transformation mécanique du bois: 1) le bois rond et le bois scié (avec ou sans écorce) et 2) les matériaux résultant de la transformation mécanique du bois, notamment les copeaux ou plaquettes de bois, la sciure, la laine de bois et les résidus de bois (tous les matériaux avec ou sans écorce). La norme s’applique au bois de gymnospermes et d'angiospermes (c'est-à-dire des dicotylédones et certaines monocotylédones, comme les palmiers), mais ni au bambou, ni au rotin. Les matériaux d'emballage en bois entrent dans le champ d’application de la NIMP 15 (Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international) et ne sont donc pas traités dans la présente norme. Les produits manufacturés à base de bois (notamment les meubles), les matériaux en bois transformé (par exemple bois traité sous pression, collé ou chauffé) et les objets artisanaux en bois ne sont pas abordés dans la présente norme. Le bois peut aussi véhiculer des organismes nuisibles contaminants; cette question n'est cependant pas traitée dans la présente norme. -
Normative documentNIMP 40. Déplacements internationaux des milieux de culture accompagnant des végétaux destinés à la plantation
Adopté en 2017
2017La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire associé aux milieux de culture qui accompagnent des végétaux destinés à la plantation et décrit les mesures phytosanitaires permettant de gérer ce risque dans le contexte des déplacements internationaux. Les milieux de culture qui sont déplacés en tant que marchandise séparée, qui contaminent une marchandise ou qui sont employés comme matériau d'emballage ne sont pas pris en compte dans la présente norme. -
Normative documentNIMP 42. Exigences pour l'utilisation de traitements thermiques comme mesure phytosanitaire
Adopté en 2018
2018La présente norme donne des indications techniques sur l’utilisation de divers traitements thermiques comme mesure phytosanitaire applicable à des organismes nuisibles réglementés sur des articles réglementés. La norme ne donne pas de précisions concernant des traitements spécifiques.
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