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NIMP 32. Classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu'elles présentent

Adopté en 2009












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    Normative document
    NIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
    Adopté en 2013
    2019
    La présente norme indique en détail la marche à suivre pour l'analyse du risque phytosanitaire (ARP), afin de déterminer si des organismes nuisibles sont des organismes de quarantaine. Elle décrit les processus intégrés à mettre en oeuvre pour l'évaluation du risque ainsi que la sélection des options de gestion du risque. Cette norme donne aussi des détails sur l'analyse des risques présentés par les organismes nuisibles des végétaux pour l’environnement et la biodiversité, y compris les risques pour les plantes non cultivées ou non gérées, la flore sauvage, les habitats et les écosystèmes de la zone ARP. L’Annexe 1 fournit des explications sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l’environnement. Cette norme donne des indications sur l’évaluation des risques phytosanitaires potentiels posés par les OVM. Ces indications ne modifient pas le champ d’application de la NIMP 11 mais ont pour objectif de clarifier les aspects relatifs à l’ARP pour les OVM. Des commentaires explicatifs sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne l’ARP pour les OVM figurent à l’Annexe 2. L’Annexe 4 contient des indications spécifiques sur la conduite de l’ARP pour les végétaux considérés comme des organismes de quarantaine.
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    Normative document
    NIMP 35. Approche systémique de gestion du risque phytosanitaire lié aux mouches des fruits (Tephritidae)
    Adopté en 2012
    2019
    La présente norme donne des directives pour l’élaboration, la mise en oeuvre et la vérification de mesures intégrées dans une approche systémique considérée en tant qu’option de gestion du risque phytosanitaire lié aux mouches des fruits (Tephritidae) présentant une importance économique, afin de faciliter les échanges de produits hôtes des mouches des fruits ou de réduire à un niveau minimal la dissémination des mouches des fruits réglementées à l’intérieur d’une zone. L’Annexe 3, l’Appendice 1 et l’Appendice 2 de la NIMP 26 (Établissement de zones exemptes de mouches des fruits [Tephritidae]) s’appliquent également à la présente norme.
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